Mentions légales
Informations légales concernant l'édition et l'hébergement du site stickerfrancais.fr.
Informations légales
Le site www.stickerfrancais.fr est la propriété de la société :
TVA intra-communautaire : FR 86 800 216 301
Siret : 800 216 301 000 39
Code APE : 7021Z
Le directeur de la publication du site Internet est Monsieur Jean-Marc DUMINIL, en qualité de représentant légal de la Société OSMOZ COMMUNICATION.
Crédits photographiques
Sauf mention contraire, les photographies présentes sur le présent site sont la propriété de OSMOZ COMMUNICATION.
Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire… et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de OSMOZ COMMUNICATION ou sont régulièrement exploités sous licence.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques ou photographiques.
Paiement sécurisé
Le paiement par carte bancaire est effectué par transaction sécurisée, directement auprès de notre banque partenaire CIC.
Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse :